Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VINICOLE DE CARAMANY
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VINICOLE DE CARAMANY

Numéro de dépôt :
3274886
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2014
Marque figurative de SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VINICOLE DE CARAMANY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 février 2004 par la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VINICOLE DE CARAMANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VINICOLE DE CARAMANY domicilié(e) 66720 CARAMANY - 66720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 140 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meur ROGER SALES S.C.V. domicilié(e) 66720 CARAMANY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274886.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 février 2014.

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VINICOLE DE CARAMANY a également déposé les autres marques suivantes : HUGUET DE CARAMAN , LA CARMAGNOLE


SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VINICOLE DE CARAMANY - 66720 CARAMANY - 66720 - France - SIREN 776140980


Meur ROGER SALES S.C.V. - 66720 CARAMANY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Vins.